All Section

All Stories

RDC : Problématique du détachement de la prévoyance sociale du ministère de l’emploi, travail et prévoyance sociale vers le ministère de la sante

(Par Claudine Ndusi)

I. ETAT DE LA QUESTION

Après l’annonce officielle du Gouvernement SUMINWA, publié dans la nuit de mardi à mercredi 29 mai 2024, d’aucuns s’interrogent sur le démembrement du ministère de l’emploi, travail et prévoyance sociale. En effet, la lecture par la porte-parole du chef de l’Etat de l’ordonnance nommant les membres dudit gouvernement, fait ressortir le changement de dénomination de deux ministères. A savoir:

1. le Ministère de la Santé Publique qui devient «Ministère de la Santé Publique et Prévoyance Sociale» ;

2. le Ministère de l’Emploi, Travail et Prévoyance Sociale devient « Ministère de l’Emploi et Travail ». Ce changement signifie que, désormais, toutes les questions relatives à la prévoyance sociale en RDC seront traitées par le Ministère de la Santé Publique avec comme implication le changement de tutelle des établissements publics en charge de ces questions notamment la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS) et le Fonds de Solidarité de Santé (FSS).

La présente note, apporte un éclairage sur le danger de ce démembrement et le disfonctionnement qui pourrait s’en suivre, créant ainsi, un désordre dans notre système de protection sociale qui n’a pas encore atteint sa maturité (dans le cadre de l’atteinte des Objectifs de Développement Durable, notre pays n’a pu intégrer que 3 branches sur les 9 prévues par la convention 102 de l’OIT).

II. APERCU DE LA PREVOYANCE SOCIALE EN RDC

-La prévoyance sociale est définie comme un régime instauré dans l’entreprise ou au niveau d’une branche professionnelle et destiné à offrir aux salariés une couverture sociale complémentaire « décès, invalidité, maladie, etc.» De ce fait, elle est liée aux questions de l’emploi.

Pour se conformer à la convention 102 de l’Organisation Internationale du Travail du 28 juin 1952, l’écosystème mondial de la prévoyance sociale s’organise au tour du ministère en charge de l’emploi et du travail. Aussi, l’Association Internationale de la Sécurité Sociale (AISS) et la Conférence Interafricaine de la Prévoyance Sociale (CIPRES) dont la Caisse Nationale de Sécurité Sociale de la RDC est membre œuvrent dans le même sens.

Conformément à l’article 122 point 14 de la Constitution de la RDC qui dispose: « le droit du travail et de la prévoyance sociale la république a pu se doter d’une Loi n 16/009 du 15 juillet 2016 fixant les règles concernant le régime général de la sécurité sociale qui décline les trois branches ci-après:

-La branche des risques professionnels pour les prestations en cas d’accident du travail et de maladie professionnelle;

-La branche des prestations aux familles qui couvre les allocations familiales, prénatales et de maternité;

-La branche des pensions pour les prestations d’invalidité, de vieillesse et de survivants.

Les trois branches susmentionnées sont effectives à la Caisse Nationale de Sécurité Sociale à ce jour.

Tous ces principes, autant que les concepts utilisés dans la Loi évoqué ci-haut, doivent être compris et interprétés au regard du système normatif international de sécurité sociale avec comme principaux piliers les normes de la CIPRES et celle de la convention de Genève.

Au-delà de cela, il faudra noter que le budget de la CNSS est constitué des cotisations sociales, d’où l’implication des partenaires sociaux: les employeurs et travailleurs à la gestion du régime. Cependant, il apparait clairement que le ministère de la santé n’a rien avoir avec la gestion de la sécurité sociale des travailleurs ou mieux, les assujettis du régime général de sécurité sociale.

III. DANGER DU DEMEMBREMENT DU METPS

III.1. Violation des textes juridiques qui organisent la prévoyance sociale tant sur le plan national qu’international

-La convention 102 de GENEVE du 28 juin 1952 ratifiée par la RDC;

-La constitution de la RDC du 18 février 2006 en son article 122 point 14

-La loi n° 16/010 du 15 juillet 2016 modifiant et complétant la loi n°015/2002 de 2002 portant Code du Travail; Le Décret n°18/027 DU 14 juillet 2018 portant Création, Organisation et Fonctionnement de la CNSS;

-Le Décret n° 22/34 du 17 octobre 2022 fixant les modalités de contrôle de l’Etat sur les mutuelles; Décret n°22/13 du 09 avril 2022 portant organisation et fonctionnement du Fonds de Solidarité de Santé (FSS);

-Décret n°22/35 du 17 octobre 2022 déterminant la liste des maladies professionnelles en RDC.

III.2. incompatibilité institutionnelle

1. Difficulté de gestion de la CNSS

La gestion de la CNSS est fondée sur la tripartite à cause de sa principale source de financement. En effet, elle vit des cotisations des travailleurs et des employeurs. Il est évidant que la sécurité sociale repose sur le salaire qui tire son fondement du contrat de travail, cependant, toutes ces questions ne concernent pas le ministère de la santé;

Par ailleurs, il faut noter que le taux de cotisations sociales se discute au Conseil National de Travail, or, le ministère de la santé ne gère pas le Conseil National de Travail ; La Gestion de la tripartite les questions syndicales, l’arbitrage des conflits individuels et collectifs de travail, la détermination du salaire minimum garantie, etc.… sont étroitement liées au ministère de l’Emploi.

2. Au plan international: difficulté de référant pour la CNSS

En détachant la CNSS DU Ministère de l’Emploi, cette dernière perdrait ses repères au plan international au regard des différents engageants avec l’OIT, L’AISS, la CIPRES, etc...

 Tous ces éléments réunis démontrent que, loin de renforcer la sécurité sociale en RDC, la déportation de la prévoyance sociale au ministère de la santé publique entrainerait un disfonctionnement des institutions, un recul par rapport aux avancées enregistrées dans la protection sociale des travailleurs congolais, alors qu’au niveau régional la CNSS est plébiscité parmi les meilleures caisses de sécurité sociale.

IV. RECOMMANDATIONS

-Avant l’investiture du gouvernement, corriger la dénomination des ministères concernés en reconstituant l’intitulé du Ministère de l’Emploi, Travail et Prévoyance Sociale;

-Se référer aux passerelles de collaboration existantes entre les deux ministères (Sante Publique / Emploi, Travail et Prévoyance Sociale) tel qu’organisé par les textes juridiques ci-haut énoncés.

Fait à Kinshasa, le 31 mai 2024

Honorable NDUSI M’KEMBE Claudine

Ministre Honoraire de l’ETPS

 

 

RDC : Problématique du détachement de la prévoyance sociale du ministère de l’emploi, travail et prévoyance sociale vers le ministère de la sante
Ecrire un commentaire (0 Commentaires)

Honneurs à André Ipakala Abeiyi Mobiko, Grâce Ngyke : ‘’Reconnaissance à celui que je considère aujourd'hui comme mon vrai Père’’ 

Témoignage poignant

Après l'assassinat de mes parents en novembre 2005, j'étais nouvellement inscrite en première année de Graduat à l'IFASIC, tout comme mes sœurs. Chaque soir, je devais aller chercher l'argent pour les transports pour moi et mes sœurs afin que nous puissions continuer à aller à l'école et moi, à l'Université.

Pourtant, à l'enterrement de mes parents, le gouvernement congolais de l'époque avait promis de prendre en charge nos études et notre survie sociale. Rien n'a été fait jusqu'à ce jour où ce double crime totalise 19 ans. 

M. Ipakala André Abeiyi Mobiko, l'Editeur Responsable du quotidien *La Référence Plus, a sauvé ma vie. 

En m'approchant, il m'a proposé de rejoindre l'équipe de rédaction de son journal, une sorte de remplacement pour mon défunt père, afin de gagner quelque chose à la fin du mois pour faire survivre mes sœurs et surtout pour continuer nos études. 

C'était dur pour moi qui devais prématurément travailler et me battre pour me confirmer sur le terrain. J'ai accepté sa proposition et après six mois de stage professionnel, j'ai été inscrite sur la liste de paie, touchant entre 100 et 150 USD. 

M. Ipakala, inspiré par l'esprit de Dieu, nous a soutenus pour résister à cette souffrance que nous endurons depuis 19 ans. 

Aujourd'hui, je suis une vraie femme journaliste, grâce à Monsieur Ipakala, qui m'a donné les béquilles pour affronter la vie et me battre pour honorer le nom de mon père à travers mon combat. Plus tard, je vous raconterai comment j'ai pu étudier à l'IFASIC.

Vifs remerciements

MERCI M. l'Editeur. Aujourd'hui, il est toujours à mes côtés pour me soutenir dans le combat pour la reconnaissance nationale des 22 journalistes assassinés en RDC, érigés au rang de Martyrs de la Liberté de la Presse. Oui, parce qu'il a été lui aussi victime de ce drame, tout comme nous.

Grâce Israëlla Mambu Kangundu Ngyke 

Honneurs à André Ipakala Abeiyi Mobiko, Grâce Ngyke : ‘’Reconnaissance à celui que je considère aujourd'hui comme mon vrai Père’’ 
Ecrire un commentaire (0 Commentaires)

Mme Patience Muloko de la Caritas Congo : ‘’Ce mois de mars est dédié aux femmes de l’Est de la RDC’’

*Ce mois de mars est une période où toutes les pensées sont dirigées vers les femmes de l’Est de la RD Congo  qui sont confrontées par des violences et des viols de toutes sortes, a fait savoir Madame Patience Moloko de Caritas  Congo Asbl dans une interview accordée à caritasdev.cd le  11 mars 2024. 

Madame Patience MOLOKO ISAMENE, est comptable à la Caritas Congo Asbl, affectée au Centre d'Accueil Caritas pendant 12 ans.  Elle a occupé le poste de la Présidente de l’Association des femmes travailleuses de la CENCO (AFT-CENCO) depuis le 08 mars 2018 au 08 mars 2024.

L’autorité congolaise a le devoir de restaurer la dignité de la femme chosifiée par toutes sortes des violences et viols en punissant  les auteurs de ces atrocités. Madame Patience Moloko affirme aussi que « l’avenir de notre pays nous préoccupe ainsi que  la sécurité des femmes à l’Est de la RDC. Nous sommes vos mères, vos sœurs et vos épouses! C'est la femme qui donne la vie, arrêtez de nous violer. Nos sœurs méritent de vivre dignement leurs vies, elles ont droit à la vie en tant qu'un être humain,  elles méritent la protection, l'assistance et sécurité ».

Il faut noter qu’une vidéo a été montée et projetée le 08 mars 2024 par l’association  dénonçant les violences faites aux femmes de l’Est dans le cadre de partager la peine avec elles en  image. Cette idée a été initiée par la présidente sortante de l’AFT-CENCO à l’occasion de ladite journée.

Madame Patience Moloko a ajouté que cette  Journée mondiale de la Femme  2024, été aussi une occasion de présenter les actions menées par les femmes depuis la création de l’Association de femmes travailleuses de la CENCO (AFT-CENCO).

Bilan de son parcours en tant que Présidente de l’AFT-CENCO

Le 8 mars 2018, Madame Patience avait pris ses fonctions de Présidente de l’ATF-CENCO, où elle a travaillé avec 9 membres, composés de la Vice-présidente, de la Secrétaire, des Conseillères et un Abbé Aumônier.

Pendant les six ans de ses fonctions, son rêve  a été de promouvoir les droits des femmes de la CENCO, de favoriser les échanges entre nous les femmes de la CENCO, de renforcer les capacités des membres avec des formations, des ateliers des conférences débats pour notre épanouissement. Elle a déclaré que sa mission a été aussi d’encadrer toutes les femmes de la Cenco dans l'accomplissement de leur travail, de renforcer les liens entre nous les femmes travailleuses de la Cenco afin de valoriser l'esprit de vivre ensemble.

Son parcours en tant que Présidente a été marqué plusieurs réalisations divers domaines : spirituel, social, culturel et intellectuel.

Dans le domaine social, l'association est venue à l'aide les enfants vulnérable des orphelinats suivant maman KOKO de la commune de Mont-Ngafula et Sainte Thérèse de la commune de Ndjili.  Elle a collecté des dons en nature pour soutenir les femmes  et enfants de Goma.

Sur le plan intellectuel, les femmes ont été renforcées en capacités à travers l’organisation des ateliers, formations, etc avec des thèmes variés selon les besoins ressentis.

Du point de vue spirituel, les femmes ont été encouragées à participer aux messes matinales et d’autres activités spirituelles organisées au sein de l’Eglise. Les femmes ont également participé à la conférence de  la clôture de mois marial.

Le thème International " Investir en faveur des femmes, accélérer  le rythme" et au niveau national le thème" Accroître les ressources nécessaires en faveur des femmes et filles dans la paix pour un Congo paritaire, c’est qu'un sujet intéressant par son contenu, a fait savoir madame Patience Moloko.

Selon elle, ce thème retenu est confronté à des multiples crises qui exercent une pression énorme sur les communautés en vue de garantir les droits des femmes dans tous les aspects de la vie. Cependant, nous sommes confrontées à un défi majeur qu'on a énumérés en cinq axes clés : investir en faveur des femmes, mettre fin à la pauvreté, mettre en œuvre un financement tenant compte du genre, passer à une économie verte et une société de soins et enfin soutenir les agents de changement féministes.

Pour sa part, cette journée du 8 mars 2024 a été spéciale car elle marque la fin de son mandat en tant que Présidente de l’AFT-CENCO mais aussi la remise des trophées à quelques mamans membres de l'association, aux membres d'honneur, aux membres fondateur et à l'équipe sortante.

Madame Patience a adressé ses remerciements tout d’abord aux Pères Evêques et toutes femmes travailleuses de la Cenco pour leurs soutiens.  

C'est grâce à leur confiance placée sur notre modeste personne que nous avons  pu réaliser les activités de l'association durant ses six ans. Et aujourd'hui nous sommes fières de leur dire que notre mandat nous a personnellement épanouis et nous a appris beaucoup de choses. Comme les humains, là où il ya des gens il y a toujours des problèmes, d'une manière ou d'une autre.

PM/Caritasdev.cd

 

Mme Patience Muloko de la Caritas Congo : ‘’Ce mois de mars est dédié aux femmes de l’Est de la RDC’’
Ecrire un commentaire (0 Commentaires)

Culte spécial 8 mars 2024 , Mme Péguy Tshisuaka : "Nous sommes venues prouver à la face du monde que nous sommes ensemble avec les femmes de l'Est de la RDC’’ 

Le monde entier a célébré ce vendredi 8 mars la journée internationale des droits des femmes (JIF) sous le thème : « Investir en faveur des femmes, accélérer le rythme ». En République démocratique du Congo, cette journée a été célébrée d'une manière particulière où les femmes de différentes institutions ont apporté leur soutien aux victimes de la guerre d’agression rwandaise imposée dans la partie Est du pays.

C’est sous le thème " Accroître les ressources nécessaires en faveur des femmes et des filles dans la paix pour un Congo paritaire" qu’une célébration a été organisée en la cathédrale du centenaire protestant, à Kinshasa. Ce culte a connu la participation du Premier ministre Jean-Michel Sama Lukonde et des femmes de toutes les institutions étatiques et non étatiques vêtues en noir, en signe de deuil.

Cette journée a été marquée par des moments de prières intenses, d’adorations pour implorer l’intervention divine afin de mettre fin à la guerre.

"Nous sommes venues prouver à la face du monde que nous sommes ensemble avec les femmes de l'Est de la RDC. Celles qui sont en train de périr, de vivre toutes sortes d’atrocités, des violences suite à la guerre que le Rwanda et ses partenaires nous ont infligée", a laissé entendre Mme Péguy Tshisuaka, Secrétaire exécutive nationale en charge de la santé au parti politique Alliance des forces démocratiques du Congo et Alliés (AFDC et AFDC-A) et présidente de la fondation portant son nom.

Elle a également précisé que cette manière particulière de célébrer la journée internationale des droits des femmes est une occasion pour implorer l'Eternel afin qu’il accorde la paix dans la partie Est de la République démocratique du Congo.

"Nous sommes réunies pour plaider notre cause. Que Dieu se souvienne de la femme congolaise. Car, nous ne sommes pas plus mauvaises que toutes les femmes du monde pour subir ces violences et atrocités imposées par le Rwanda", a-t-elle renchéri.

Dans son message de réconfort, Mme Péguy Tshisuaka a appelé la femme à prouver sa résilience pour démontrer à la face du monde qu'elle n'est pas la moindre. Et, elle peut s'en passer et vivre comme toutes les femmes du monde.

"...C'est pour cela que nous nous sommes réunies ici pour envoyer nos énergies positives à toutes les femmes congolaises pour qu'elles puissent tenir devant toutes ces épreuves que nous imposent nos ennemis", a-t-elle insisté.

Très sereine, Mme Péguy Tshisuaka croit fermement à la montée en puissance des Forces Armées de la RDC, déterminées à imposer la paix. Elle les exhorte tenir allumée, au front, la flamme du patriotisme pour barrer la route aux ennemis. Elle encourage, cependant, le Président Félix Tshisekedi à consolider le front diplomatique jusqu’au bout pour s’assurer que la sécurité soit effectivement rétablie dans toute la partie orientale du pays.

Jules Ntambwe

Culte spécial 8 mars 2024 , Mme Péguy Tshisuaka : "Nous sommes venues prouver à la face du monde que nous sommes ensemble avec les femmes de l'Est de la RDC’’ 
Ecrire un commentaire (0 Commentaires)

Mars 2024 : l’ACOFEPE invite les Chevalières de la plume à célébrer les droits des femmes

*L’ACOFEPE s’adresse aux chevalières de la plume pour le lancement du mois de mars : célébrons les droits des femmes.

Communiqué n°17/PR/03/KN/24

Chères consœurs,

En cette période cruciale où le monde s'apprête à célébrer le mois de Mars, dédié à la reconnaissance et à la célébration des droits des femmes, l'Association Congolaise des Femmes Journalistes de la Presse Écrite (ACOFEPE) souhaite adresser un message vibrant à toutes les chevalières de la plume qui, par leur engagement et leur détermination, façonnent chaque jour le paysage médiatique et contribuent à l'avancement de la société.

Le mois de Mars est bien plus qu'une simple période de célébration. C'est une opportunité pour nous toutes de mettre en lumière les luttes, les réussites et les défis auxquels les femmes sont confrontées à travers le monde. C'est aussi un moment privilégié pour réaffirmer notre engagement en faveur de l'égalité des sexes, de la justice sociale et de la défense des droits fondamentaux des femmes.

En tant que femmes journalistes, nous avons le pouvoir unique de donner une voix à celles qui sont souvent marginalisées et invisibilisées. Nous avons le devoir de raconter leurs histoires, de mettre en lumière leurs luttes et de défendre leurs droits avec intégrité et détermination.

Cette année, alors que nous célébrons le mois de Mars, l'ACOFEPE appelle toutes les chevalières de la plume à redoubler d'efforts pour promouvoir une couverture médiatique inclusive, équilibrée et respectueuse de la diversité des expériences des femmes congolaises et de par le monde.

Ensemble, continuons à élever nos voix, à briser les barrières et à œuvrer pour un avenir où chaque femme et chaque fille pourra réaliser son plein potentiel, sans crainte ni discrimination.

Joyeux mois de Mars à toutes, et que nos plumes continuent de porter haut les valeurs de dignité, d'égalité et de justice pour toutes les femmes.

Pour l'ACOFEPE,

Grâce Israëlla Kangundu Ngyke

Mars 2024 : l’ACOFEPE invite les Chevalières de la plume à célébrer les droits des femmes
Ecrire un commentaire (0 Commentaires)
Image

Download Our Mobile App

Image
Image